Mentions légales

Mise à jour le 17/12/2024

Préambule

Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent au site des Jardins de Cocagne : 

https://www.jardinsdecocagne.fr/ ou le « Site ».

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes mentions légales.

Le Site est accessible à l’adresse suivante : https://www.jardinsdecocagne.fr/

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

A. Éditeur du site

Le site https://www.jardinsdecocagne.fr/ est édité par l’association Jardins de Cocagne. 

Siège social : THAON LES VOSGES, PRAIRIE CLAUDEL, 88150 THAON-LES-VOSGES

Joignable par mail à l’adresse : contact@jdc-thaon.fr

Joignable au numéro : +33 (0)3 29 31 64 98

B. Directeur de publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 ; le Directeur de publication est : Frédéric Fresneaux – directeur

Adresse e-mail de contact : contact@jdc-thaon.fr

C. Hébergeur du site

Le site https://www.jardinsdecocagne.fr/ est hébergé par : 

INFOMANIAK – rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

https://www.infomaniak.com/fr

Joignable au numéro : +41 (0)22 593 50 04

D. Développement

Ce site a été réalisé par Section 4

14 Rue Boulay de la Meurthe

88000 Épinal – France

T : +(33)3 72 54 04 44

E. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

F. Sources des textes

Les textes présents sur https://www.jardinsdecocagne.fr/ sont la propriétés des Jardins de Cocagne et ont été rédigées par celle-ci. 

G. Liens hypertextes

Jardins de Cocagne propose des liens vers d’autres sites. Ces adresses ne faisant pas partie du portail : elle n’engage la responsabilité des Jardins de Cocagne